Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site rosystory.com est édité par :

ATOME PROD SAS
Siège social : 9 RUE DES COLONNES, 75002 PARIS
Immatriculée au RCS, SIREN : 83213810100049
Numéro de TVA intracommunautaire : FR05832138101
Email de contact : contact@rosystory.com

Directeur de la publication : Antoine Peytavin

2. Hébergement

Le site RosyStory.com est hébergé par :

Heroku, Inc.
The Landmark @ One Market, Suite 300
San Francisco, CA 94105, United States
Site web : https://www.heroku.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site RosyStory.com (textes, récits, compilations, logos, illustrations, design, structure, éléments graphiques, base de données) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de ATOME PROD est strictement interdite.

Les œuvres publiées restent la propriété exclusive de leur éditeur.

4. Accès réservé aux majeurs

Le site RosyStory.com propose des contenus à caractère érotique et est strictement réservé aux personnes majeures (18 ans et plus).

En accédant au site, l’utilisateur déclare :
- être âgé d’au moins 18 ans
- consulter volontairement des contenus destinés à un public adulte
- assumer l’entière responsabilité de cette consultation
ATOME PROD décline toute responsabilité en cas de fausse déclaration d’âge.

5. Données personnelles

Les informations collectées via RosyStory.com (création de compte, abonnement, paiement, contact) sont utilisées uniquement pour :
- la gestion des comptes utilisateurs
- le traitement des paiements
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- les communications liées au service

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit :
- d’accès
- de rectification
- de suppression
- d’opposition
- de limitation du traitement

Toute demande peut être adressée à : contact@rosystory.com
Les données ne sont en aucun cas revendues à des tiers.

6. Paiements et abonnements

Les paiements effectués sur RosyStory.com sont sécurisés via un prestataire tiers spécialisé.

Aucune donnée bancaire n’est stockée par ATOME PROD.

Les modalités d’abonnement, de renouvellement et de résiliation sont précisées dans les Conditions Générales de Vente (CGV).

7. Responsabilité

ATOME PROD met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer l’accessibilité et le bon fonctionnement du site.

Toutefois, la responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas :
- d’interruption temporaire du service
- de bug technique
- d’erreur involontaire
- d’utilisation non conforme du site par l’utilisateur

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de ATOME PROD.